1. Éditeur du site
Le site www.favencia.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
- TSI SAS (Trade Success International)
- Société par actions simplifiée au capital social libéré
- Siège social : 15 ter Route du Cormier, 44600 Saint-Nazaire, France
- SIRET : 834 824 096 00012
- N° TVA intracommunautaire : FR06834824096
- Téléphone : +33 (0)7 68 06 48 45
- Email : contact@tsi-partners.net
- Site institutionnel : www.tsi-partners.net
Directeur de la publication : le représentant légal de TSI SAS.
2. Hébergeur
Le Site est hébergé sur l'infrastructure cloud opérée par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com.
Les données applicatives (comptes utilisateurs, courriers générés) sont stockées au sein de l'Union européenne par notre sous-traitant d'infrastructure backend.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (marque Favencia, logos, charte graphique, textes, illustrations, code source, interface, base de données, structure des prompts et modèles éditoriaux) est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de TSI SAS ou utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de TSI SAS, sous peine de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Contenus générés : les courriers et documents produits par l'utilisateur via l'assistance de l'IA appartiennent à l'utilisateur, dans la limite des conditions prévues par les CGU.
4. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. TSI SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou les pratiques de leurs éditeurs en matière de données personnelles.
5. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@tsi-partners.net.